Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE INTERNATIONALE TUNON
ECOTEC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4274832
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2026
ECOLE INTERNATIONALE TUNON de ECOTEC

Présentation de la marque ECOLE INTERNATIONALE TUNON

Déposée le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOLE INTERNATIONALE TUNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTEC domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 302 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ECOLE INTERNATIONALE TUNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE INTERNATIONALE TUNON arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

ECOTEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOTEC L'ECOLE DES PROS , ecotec Etudes et Contrôles d'installations Techniques , ECOLE INTERNATIONALE D'ACCUEIL TUNON , ECOLE INTERNATIONALE D'ACCUEIL TUNON


ECOTEC, société par actions simplifiée - 164 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 338302383


Cabinet Beau de Loménie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; supports de données optiques ou numériques ; machines à calculer, équipement de traitement de données, équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; publications électroniques téléchargeables ; supports pédagogiques de formation sous forme de Cédérom et de DVD-Rom enregistrés ou autres supports d'enregistrement numériques ou optiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; manuels ; guides ; revues (périodiques) ; fascicules et fiches destinés à la formation, à l'enseignement, à la préparation d'examens ou concours ou ayant trait à la formation, à l'enseignement, aux examens ou concours.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Institutions d'enseignement ; services d'enseignement à distance ; stages de formation ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; informations en matière de formation. Publication électronique de cours ; épreuves pédagogiques ; enseignement par le biais d'un réseau global d'ordinateurs (Intranet ou Extranet) ; location de supports d'enregistrement vidéo et/ou audio de cours ; édition de supports pédagogiques multimédia (Cédérom et DVD-Rom) ; édition de livres, de revues, de manuels d'enseignement ; formation par le biais d'un réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; éducation et formation dans le domaine des métiers de l'accueil de la clientèle, du transport aérien, de l'hôtellerie, du secteur du luxe, de l'évènementiel et du tourisme ; services d'organisation d'examens ; services de préparation (formation) aux examens ou concours ; services d'édition d'ouvrages pédagogiques ; services d'élaboration (conception) de programmes pédagogiques.

Elaboration (conception), édition, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'enseignement, de logiciels de préparation d'examens ou concours, de logiciels d'examen ou concours.